JORF n°267 du 16 novembre 1996

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 5 novembre 1996, sont nommés en qualité de membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale :

En tant que représentant des travailleurs indépendants

Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales :
Titulaire : M. Aynaud (Olivier), en remplacement de Mme Auge-Caumon (Marie-Josée).
Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale :
Suppléant : M. Joly (Denis), en remplacement de M. Courbière (Jean-Rémy).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 5 novembre 1996, sont nommés en qualité de membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale :

En tant que représentant des travailleurs indépendants

Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales :

Titulaire : M. Aynaud (Olivier), en remplacement de Mme Auge-Caumon (Marie-Josée).

Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale :

Suppléant : M. Joly (Denis), en remplacement de M. Courbière (Jean-Rémy).