JORF n°267 du 16 novembre 1996

Arrêté du 5 novembre 1996

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 5 novembre 1996, sont nommés en qualité de membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale :

En tant que représentant des travailleurs indépendants

Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales :
Titulaire : M. Aynaud (Olivier), en remplacement de Mme Auge-Caumon (Marie-Josée).
Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale :
Suppléant : M. Joly (Denis), en remplacement de M. Courbière (Jean-Rémy).

SONT NOMMES EN QUALITE DE MEMBRES.

EN TANT QUE REPRESENTANT DES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS.

SUR DESIGNATION CONJOINTE DE L'UNION NATIONALE DES PROFESSIONS LIBERALES ET DE LA CHAMBRE NATIONALE DES PROFESSIONS LIBERALES:

TITULAIRE: M. AYNAUD OLIVIER,EN REMPLACEMENT DE MME AUGE-CAUMON MARIE-JOSEE.

SUR DESIGNATION DE L'UNION PROFESSIONNELLE ARTISANALE:

SUPPLEANT: M. JOLY DENIS,EN REMPLACEMENT DE M. COURBIERE JEAN-REMY.