JORF n°274 du 25 novembre 1992

Art. 1er. - La liste des appareils et caractéristiques figurant à l'annexe de l'arrêté du 23 juillet 1987 susvisé, modifié par l'arrêté du 21 février 1990 et par l'arrêté du 19 juillet 1990, est abrogée et remplacée par la liste annexée au présent arrêté.


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Version 1

Art. 1er. - La liste des appareils et caractéristiques figurant à l'annexe de l'arrêté du 23 juillet 1987 susvisé, modifié par l'arrêté du 21 février 1990 et par l'arrêté du 19 juillet 1990, est abrogée et remplacée par la liste annexée au présent arrêté.