JORF n°263 du 11 novembre 1992

Arrêté du 5 novembre 1992

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement et des transports en date du 5 novembre 1992:

Outre les membres de droit, le préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris, et le préfet de police, sont nommés membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens au titre de représentants de l'Etat:

Représentant le ministre de l'économie et des finances:

M. Durand (Patrice), sous-directeur des participations à la direction du Trésor (titulaire);

M. Calvet (Jérôme), chef de bureau à la direction du Trésor (suppléant);

M. Malhomme (Claude), chef de service à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (titulaire); M. Valade (Luc), chargé de la sous-direction <<produits et marchés>> à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (suppléant).

Représentant le ministre du budget:

M. Blanchard-Dignac (Christophe), sous-directeur à la direction du budget (titulaire);

M. Jonchère (François), chef de bureau à la direction du budget (suppléant). Représentant le ministre de l'intérieur et de la sécurité publique:

M. Frankart (Georges), adjoint au sous-directeur des compétences et des institutions locales, à la direction générale des collectivités locales (titulaire);

M. Dechavanne (Alain), adjoint au chef du bureau des services publics,

industriels et commerciaux, à la sous-direction des compétences et des institutions locales (suppléant);

M. Canet (Gérard), chef du bureau de la surveillance du réseau routier, à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques (titulaire);

M. François (Gérard), adjoint au chef du bureau de la surveillance du réseau routier (suppléant).

Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports:

M. Rousset (Jacques), ingénieur général des ponts et chaussées (titulaire); M. Maistre (Claude), ingénieur général des ponts et chaussées (suppléant);

M. Schaefer (Dominique), ingénieur général des ponts et chaussées (titulaire);

M. Bouis (Emmanuel), ingénieur général des ponts et chaussées (suppléant);

M. Leyrit (Christian), directeur des routes (titulaire);

M. Mills (Jean), ingénieur général des ponts et chaussées (suppléant);

Mme Sauvage (Evelyne), directeur adjoint à la direction de l'architecture et de l'urbanisme (titulaire);

M. Salat (Jean), chargé de mission auprès du directeur de l'architecture et de l'urbanisme (suppléant);

Représentant à la préfecture de Paris:

M. Limodin (Daniel), secrétaire général (titulaire);

M. Crepey (Georges), directeur de l'urbanisme et des actions de l'Etat (suppléant).

Le mandat des membres du conseil d'administration prendra effet le 15 novembre 1992.