Abrogé19 juillet 2005
Créé le 7 novembre 1991
L'organisation des sous-directions de la direction centrale du service des essences des armées est fixée par arrêté du ministre chargé des armées.
Créé le 7 novembre 1991
Abrogé depuis le mardi 19 juillet 2005
En vigueur du jeudi 7 novembre 1991 au lundi 18 juillet 2005