Arrêté du 5 novembre 1991

Article 3

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Article 3

La direction centrale du service des essences des armées comprend :

- une mission de contrôle technique des oléoducs.

un bureau Etudes générales ;

une sous-direction Emploi ;

une sous-direction Administration.

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Abrogé19 juillet 2005

Créé le 7 novembre 1991 · Abrogé le 19 juillet 2005

La direction centrale du service des essences des armées comprend :

- une mission de contrôle technique des oléoducs.

  • un bureau Etudes générales ;
  • une sous-direction Emploi ;
  • une sous-direction Administration.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 19 juillet 2005

En vigueur du vendredi 5 septembre 1997 au lundi 18 juillet 2005

En vigueur du jeudi 7 novembre 1991 au jeudi 4 septembre 1997

Source : Légifrance