Arrêté du 5 novembre 1991

Article 3

Abrogé19 juillet 2005

Créé le 7 novembre 1991 · En vigueur du 5 septembre 1997 au 18 juillet 2005

La direction centrale du service des essences des armées comprend :
- une mission de contrôle technique des oléoducs.
  • un bureau Etudes générales ;
  • une sous-direction Emploi ;
  • une sous-direction Administration.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 19 juillet 2005

En vigueur du vendredi 5 septembre 1997 au lundi 18 juillet 2005

En vigueur du jeudi 7 novembre 1991 au jeudi 4 septembre 1997