En vigueur depuis le 7 novembre 1991
La direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :
- une sous-direction Plans-programmes ;
- une sous-direction technique ;
- une sous-direction administrative ;
- une sous-direction du génie de l'air.
Arrêté du 5 novembre 1991
La direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :
une sous-direction Plans-programmes ;
une sous-direction technique ;
une sous-direction administrative ;
une sous-direction du génie de l'air.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 7 novembre 1991
La direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :
En vigueur depuis le jeudi 7 novembre 1991
Source : Légifrance