Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prise en charge des prothèses endosquelettiques pour le pied
Résumé L'article 1 modifie la date de fin de remboursement pour certaines prothèses de pied et ajoute une nouvelle référence de remboursement.
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A. - Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6 Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques applicables au pied », dans la section « Pieds à restitution d'énergie », à la rubrique « Pied à restitution d'énergie pour amputation basse de jambe », dans le paragraphe Société OTTO BOCK France, à la nomenclature du code 2711975 relatif à LO RIDER,
a) La date de fin de prise en charge est portée au 1er décembre 2025 ;
b) Est ajouté : « Référence prise en charge : référence 1E57 ».
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