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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination au Comité de bassin Adour-Garonne
Résumé. Un arrêté nomme Mme Jany Arnal comme représentante des usagers distributeurs d'eau au Comité de bassin Adour-Garonne.
Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 5 mars 2015, est nommé membre du Comité de bassin Adour-Garonne en qualité de :
Représentant des usagers
Distributeurs d'eau
Mme Jany Arnal, en remplacement de M. Antoine Bousseau.
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