Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, en date du 5 mars 2013 :
Est abrogé l'arrêté du 3 janvier 2005 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole pour le produit suivant :
― LA n° 09-95 « Agneau fermier », au nom du groupement Association César, route de la Durance, 04100 Manosque.
Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française, tel qu'il figure en annexe au présent arrêté (1), le cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :
― LA n° 09-95 « Agneau de plus de 13 kg carcasse », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Association César, maison régionale de l'élevage, 480, avenue de la Libération, 04100 Manosque.

(1) Ce cahier des charges peut être consulté à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 12, rue Henri-Rol-Tanguy, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex.