Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, en date du 5 mars 2012, sont nommés, pour trois ans, membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accident du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes :
- Représentants de l'administration
Titulaires :
M. Jean-Claude POIMBŒUF.
M. Brice ROQUEFEUIL.
M. Patrick VINCENT.
Mme Colette LE BARON.
Mme Pauline CARMONA.
Mlle Sophie HUBERT.
Suppléants :
Mme Florence CAUSSE-TISSIER.
Mme Marie-Christine BOURGUIGNON.
Mme Françoise LOREZ.
Mme Françoise MADRANGES.
Mme Anne GENOUD.
M. Bernard RICOU.
- Représentants du personnel
Pour la section du ministère des affaires étrangères et européennes de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
Titulaires :
Mme Martine CHAUSSIN.
M. Jean-Luc LAVAUD.
Mme Martine MOREAU.
Suppléants :
M. Xavier CREPIN.
Mme Marie BONNEL.
M. Nicolas FRELOT.
Pour l'Association syndicale des agents du ministère des affaires étrangères et européennes-Union nationale des syndicats autonomes (ASAM-UNSA) :
Titulaire :
M. Pascal BOURSEUL.
Suppléant :
M. Boris FAURE.
Pour la Fédération syndicale unitaire du ministère des affaires étrangères et européennes (FSU) :
Titulaire :
M. Christian GAUJAC.
Suppléant :
M. Alain MASETTO.
Pour la section du ministère des affaires étrangères et européennes de la Confédération générale du travail (CGT) :
Titulaire :
M. Hubert SERODY.
Suppléant :
M. Olivier BOLVIN.
3. A titre consultatif, le docteur Olivier VERGELY, médecin chargé de la prévention au ministère des affaires étrangères et européennes.
L'arrêté du 31 octobre 2007 portant nomination à la commission des rentes est abrogé.
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