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Arrêté du 5 mars 1992
MODALITES D'INTEGRATION DES FONCTIONNAIRES TITULAIRES ET STAGIAIRES DU CENTRE DANS LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE.
EN ANNEXE,TABLEAU DE CORRESPONDANCE.
APPLICATION DE L'ART. 2 DU DECRET 92208 DU 05-03-1992.
Arrêté du 5 mars 1992