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Arrêté du 5 mars 1990

portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

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Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 5 mars 1990, M. Vidal (Jacques),
professeur des universités (histoire du droit et des institutions) auprès de l'université de Nice, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 1er octobre 1990.

Arrêté du 5 mars 1990