JORF n°62 du 14 mars 1990

Art. 1er. - A l'article 9 de l'arrêté du 1er février 1990 susvisé, au lieu de &lt;<en qualité="" d'électronicien="" stagiaire="">&gt;, lire &lt;<en qualité="" d'élève="" électronicien="">&gt;.


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Version 1

Art. 1er. - A l'article 9 de l'arrêté du 1er février 1990 susvisé, au lieu de <<en qualité d'électronicien stagiaire>>, lire <<en qualité d'élève électronicien>>.