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Arrêté du 5 mai 2017

abrogeant l'arrêté ayant reconnu la mission d'une association ayant son siège dans le département du Bas-Rhin d'utilité publique

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Abrogation de la reconnaissance d'utilité publique d'une association alsacienne

Résumé. Un arrêté préfectoral supprime la reconnaissance d'utilité publique d'une association en Alsace.

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Abrogation de la reconnaissance d'utilité publique d'une association

Résumé. Un arrêté préfectoral abroge la reconnaissance d'utilité publique d'une association alsacienne.

Par arrêté du préfet de la région Grand Est, préfet du Bas-Rhin en date du 5 mai 2017 est abrogé l'arrêté du préfet du Bas-Rhin du 25 juin 1991 ayant reconnu la mission de l'association dite « Avant Garde du Rhin, Foyer Clubs, Ligue d'Alsace de la fédération sportive et culturelle de France » d'utilité publique.

Arrêté du 5 mai 2017