JORF n°127 du 4 juin 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 5 mai 1998, l'arrêté du 15 avril 1996 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales est modifié comme suit :

« Sont nommés membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales pour la durée de leur mandat électif :

« Représentant du conseil régional de Midi-Pyrénées

« M. Gaits (Claude).

« Représentants du conseil général des Pyrénées-Atlantiques

« M. Lassalle (Jean), conseiller général du canton d'Accous.

« M. Baylaucq (Jean), conseiller général du canton de Laruns.

« M. Courouau (Francis), conseiller général du canton d'Arudy.

« Représentants du conseil général des Hautes-Pyrénées

« M. Abadie (Antoine), conseiller général du canton d'Aucun.

« M. Azavant (Georges), conseiller général du canton d'Argelès-Gazost.

« Mlle Beyrie (Maryse), conseiller général du canton de Vieille-Aure.

« M. Castells (Roland), conseiller général du canton de Bagnères-de-Bigorre. »

Les dispositions de l'arrêté du 15 avril 1996 modifié sont abrogées en ce qui concerne les représentants du conseil régional de Midi-Pyrénées et des conseils généraux des Pyrénées-Atlantiques et des Hautes-Pyrénées.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 5 mai 1998, l'arrêté du 15 avril 1996 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales est modifié comme suit :

« Sont nommés membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales pour la durée de leur mandat électif :

« Représentant du conseil régional de Midi-Pyrénées

« M. Gaits (Claude).

« Représentants du conseil général des Pyrénées-Atlantiques

« M. Lassalle (Jean), conseiller général du canton d'Accous.

« M. Baylaucq (Jean), conseiller général du canton de Laruns.

« M. Courouau (Francis), conseiller général du canton d'Arudy.

« Représentants du conseil général des Hautes-Pyrénées

« M. Abadie (Antoine), conseiller général du canton d'Aucun.

« M. Azavant (Georges), conseiller général du canton d'Argelès-Gazost.

« Mlle Beyrie (Maryse), conseiller général du canton de Vieille-Aure.

« M. Castells (Roland), conseiller général du canton de Bagnères-de-Bigorre. »

Les dispositions de l'arrêté du 15 avril 1996 modifié sont abrogées en ce qui concerne les représentants du conseil régional de Midi-Pyrénées et des conseils généraux des Pyrénées-Atlantiques et des Hautes-Pyrénées.