JORF n°118 du 20 mai 1995

Arrêté du 5 mai 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 5 mai 1995, l'arrêté du 4 juin 1992 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour est modifié ainsi qu'il suit:
Au paragraphe 3o, Personnalités nommées comme suit:
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature:
M. Malausa (Jean-Claude), en remplacement de M. Kroenlein (Marcel).

TEXTE TOTALEMENT ABROGE

L'ARRETE DU 04-06-1992 EST MODIFIE AINSI QU'IL SUIT:

AU PARAG. 3,PERSONNALITES NOMMEES COMME SUIT:

SUR PROPOSITION DU CONSEIL NATIONAL DE LA PROTECTION DE LA NATURE:

M. MALAUSA JEAN-CLAUDE,EN REMPLACEMENT DE M. KROENLEIN MARCEL.