Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 5 mai 1995, sont nommés au Comité national de l'eau:
Au titre des représentants de l'Etat
En tant que représentant du ministre de la défense
Suppléant: M. Pineau (Marc), administrateur civil, chef du bureau de l'environnement de la direction de l'administration générale, en remplacement de M. l'ingénieur en chef de 1re classe Facon (Robert).
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Au titre des personnes compétentes
Titulaire: M. Lacronique (Jean-François), professeur à l'université Paris-XI, en remplacement de Mme Martin-Ferrari (Dominique).
Suppléant: Mme Lair (Nicole), professeur à l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand, en remplacement de M. Lacronique (Jean-François).
Titulaire: Mme Kanas (Katia), spécialiste Eau à Greenpeace, en remplacement de M. Aznar (Guy).
Suppléant: M. Lequenne (Philippe), président de l'association Les Amis de la Terre, en remplacement de Mme Kanas (Katia).
L'arrêté du 8 novembre 1990 relatif au même objet est modifié en conséquence.
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RECT. JO DU 10-06-1995 P9004: DANS LE TITRE ET AU SOMMAIRE,LIRE "COMITE NATIONAL DE L'EAU"
NOMINATION DE MEMBRES:
AU TITRE DES REPRESENTANTS DE L'ETAT:
ENT TANT QUE REPRESENTANT DU MINISTRE DE LA DEFENSE: SUPPLEANT: M. PINEAU MARC,EN REMPLACEMENT DE L'INGENIEUR EN CHEF DE 1ERE CLASSE FACON ROBERT;
AU TITRE DES PERSONNES COMPETENTES:
TITULAIRE: M. LACRONIQUE JEAN-FRANCOIS,EN REMPLACEMENT DE MME. MARTIN-FERRARI DOMINIQUE; SUPPLEANT: MME. LAIR NICOLE,EN REMPLACEMENT DE M. LACRONIQUE JEAN-FRANCOIS; TITULAIRE: MME. KANAS KATIA,EN REMPLACEMENT DE M. AZNAR GUY; SUPPLEANT: M. LEQUENNE PHILIPPE,EN REMPLACEMENT DE MME. KANAS KATIA.
L'ARRETE DU 08-11-1990 RELATIF AU MEME OBJET EST MODIFIE EN CONSEQUENCE.