Arrêté du 5 juin 2024

Article 1

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Article 1

Les 2 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/50 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 " Grotte du Ker de Massat " (zone spéciale de conservation) FR7300839. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Ariège sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Biert, Boussenac, Erce, Massat.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 avril 2007
Art. Annexe

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Modification des cartes du site Natura 2000 'Grotte du Ker de Massat'

Résumé. Les nouvelles cartes du site Natura 2000 'Grotte du Ker de Massat' remplacent les anciennes et délimitent l'espace protégé dans le département de l'Ariège.

Les 2 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/50 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 " Grotte du Ker de Massat " (zone spéciale de conservation) FR7300839. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Ariège sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Biert, Boussenac, Erce, Massat.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 13 avril 2007Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 13 avril 2007
Art. Annexe

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