Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des cartes du site Natura 2000 "Grotte du Ker de Massat"
Résumé Les nouvelles cartes changent les anciennes pour le site Natura 2000 "Grotte du Ker de Massat".
Les 2 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/50 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 " Grotte du Ker de Massat " (zone spéciale de conservation) FR7300839. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Ariège sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Biert, Boussenac, Erce, Massat.
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 13 avril 2007 > > Art. Annexe > >
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