Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, en date du 5 juin 2013 :
Est abrogé l'arrêté du 27 juin 2006 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole pour le produit suivant :
― LA n° 02-94 « Viande bovine », au nom du groupement Association Belle Bleue Promotion, abattoir de Douai, 653, rue Emile-Basly, ZI Dorignies, 59500 Douai.
Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tel qu'il figure en annexe au présent arrêté (1), le cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :
― LA n° 02-94 « Viande bovine », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Association Belle Bleue Promotion, abattoirs de Valenciennes, complexe alimentaire, 50, rue Ernest-Macarez, 59300 Valenciennes.

(1) Ce cahier des charges peut être consulté à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 12, rue Henri-Rol-Tanguy, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex.