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Arrêté du 5 juin 2010

portant cessation de fonctions au cabinet du ministre

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Fin des fonctions de Mme Corinne Chauntemps

Résumé. Un arrêté du 5 juin 2010 met fin aux fonctions de Mme Corinne Chauntemps, conseillère politique.

Le ministre de la jeunesse et des solidarités actives,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 22 mars 2010 (Décret du 22 mars 2010 sur les nominations ministérielles) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

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Fin des fonctions de Mme Corinne Chauntemps

Résumé. Un arrêté du 5 juin 2010 met fin aux fonctions de Mme Corinne Chauntemps, conseillère politique en charge des relations avec le Parlement.

Il est mis fin, à compter du 5 juin 2010, aux fonctions de Mme Corinne CHAUTEMPS, conseillère politique, en charge des relations avec le Parlement.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 5 juin 2010 annonce la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 5 juin 2010.

Marc-Philippe Daubresse

Arrêté du 5 juin 2010
Article 1
Article 2