JORF n°131 du 7 juin 1996

Par arrêté du Premier ministre en date du 5 juin 1996, il est mis fin, à compter du 1er avril 1996, aux fonctions de sous-directeur dans les services du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale) de M. de Bruchard (Pierre), conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, appelé à d'autres fonctions.


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Version 1

Par arrêté du Premier ministre en date du 5 juin 1996, il est mis fin, à compter du 1er avril 1996, aux fonctions de sous-directeur dans les services du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale) de M. de Bruchard (Pierre), conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, appelé à d'autres fonctions.