Arrête:

Art. 1er. - Est amendé le règlement technique d'inscription des variétés de colza oléagineux au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, en ce qui concerne:

- l'appréciation du comportement des variétés vis-à-vis:
- de la teneur en glucosinolates;

- de leur sensibilité au phoma et à la cylindrosporiose;
- la conduite des épreuves &lt;<distinction-homogénéité-stabilité>&gt;;
- les éléments à fournir pour qu'un dossier de demande d'inscription soit recevable.
Le texte de cet amendement peut être consulté:
- au ministère de l'agriculture, D.P.E. (bureau de la sélection végétale et des semences), 78, rue de Varenne, 75700 Paris;
- au secrétariat général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (C.T.P.S.), La Minière, 78280 Guyancourt.</distinction-homogénéité-stabilité>

Art. 2. - Est amendé le règlement technique d'inscription des variétés de tournesol au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, en ce qui concerne:
- le comportement des variétés vis-à-vis du sclérotinia du capitule, du mildiou, du phomopsis;
- les modalités de jugement des variétés riches en acide oléique;
- la conduite des épreuves &lt;<distinction-homogénéité-stabilité>&gt;.
Le texte de cet amendement peut être consulté:
- au ministère de l'agriculture, D.P.E. (bureau de la sélection végétale et des semences), 78, rue de Varenne, 75700 Paris;
- au secrétariat général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (C.T.P.S.), La Minière, 78280 Guyancourt.</distinction-homogénéité-stabilité>

Art. 3. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0164 du 18/07/1990
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Art. 4. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France (liste B), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0164 du 18/07/1990
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Art. 5. - Sont prononcés, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, les changements de dénomination suivantes:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0164 du 18/07/1990
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Art. 6. - Les Etablissements Lecureur sont déclarés, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, responsables du maintien en sélection conservatrice en France de la variété désignée ci-après:
Lin oléagineux de printemps: Atalante.

Art. 7. - L'Uca Verneuil Recherche est déclarée, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, responsable du maintien en sélection conservatrice en France de la variété désignée ci-après:
Tournesol: Ares.

Art. 8. - Est modifié comme suit l'arrêté du 20 décembre 1989, publié au Journal officiel du 30 décembre 1989, page 16435:

Dans l'article 1er, supprimer les mentions suivantes:
&lt;<riz tropicaux="" mana="" no="" 60600;="" irat="" 348-60601,="" rm="" irat.="">&gt;

Art. 9. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.