JORF n°0169 du 17 juillet 2024

Arrêté du 5 juillet 2024

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu l'arrêté du 26 mai 2010 modifié portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article d'un arrêté antérieur

Résumé Cet article change quelque chose dans un autre arrêté mais ne dit pas ce qui a été changé.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. 5 > >

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1 modifié

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 26 mai 2010

Résumé Cet article change des règles sans dire lesquelles ni pourquoi.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. Annexe II > >

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1 modifié

1 cité

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'Arrêté du 26 mai 2010

Résumé Cet article change des règles dans un autre arrêté, en ajoutant des modifications à une partie spécifique.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. Annexe IV > >

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1 modifié

1 cité

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de l'annexe V de l'arrêté du 26 mai 2010

Résumé Cet article supprime une partie d'un ancien texte de loi, sans en donner la raison.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. Annexe V > >

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1 abrogé

1 cité

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 5 juillet 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais