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Arrêté du 5 juillet 2024

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu l'arrêté du 26 mai 2010 modifié portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article d'un arrêté antérieur

Résumé. Cet article change quelque chose dans un autre arrêté mais ne dit pas ce qui a été changé.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 mai 2010Art. 5 → Version 5
- Arrêté du 26 mai 2010
Art. 5

1 version

1 modifié

1 cité

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 26 mai 2010

Résumé. Cet article change des règles sans dire lesquelles ni pourquoi.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 mai 2010Art. Annexe II → Version 3
- Arrêté du 26 mai 2010
Art. Annexe II

1 version

1 modifié

1 cité

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'Arrêté du 26 mai 2010

Résumé. Cet article change des règles dans un autre arrêté, en ajoutant des modifications à une partie spécifique.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 mai 2010Art. Annexe IV → Version 3
- Arrêté du 26 mai 2010
Art. Annexe IV

1 version

1 modifié

1 cité

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de l'annexe V de l'arrêté du 26 mai 2010

Résumé. Cet article supprime une partie d'un ancien texte de loi, sans en donner la raison.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 mai 2010Art. Annexe V → Version 1
- Arrêté du 26 mai 2010
Art. Annexe V

1 version

1 abrogé

1 cité

Article 5

Créé le 18 juillet 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 5 juillet 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le jeudi 18 juillet 2024

Arrêté du 5 juillet 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5