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Titre Ier

OBJET DE LA DÉCISION ET DÉFINITIONS

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Article 3

Qualifications des médecins et professionnels participant aux actes de téléradiologie

JORF n°0155 du 6 juillet 2021

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définitions des termes utilisés dans la décision

Résumé Cet article explique ce que sont un médecin coordonnateur, les pratiques interventionnelles radioguidées et la télémédecine.

Pour l'application de la présente décision :

- le terme « médecin coordonnateur » est celui introduit à l'article R. 1333-131 du code de la santé publique ;
- la définition des termes « pratiques interventionnelles radioguidées » est celle de l'annexe 13-7 à la première partie du code de la santé publique ;
- la définition de la « télémédecine » est celle introduite à l'article L. 6316-1 du code de la santé publique.

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Version 1

Pour l'application de la présente décision :

- le terme « médecin coordonnateur » est celui introduit à l'article R. 1333-131 du code de la santé publique ;

- la définition des termes « pratiques interventionnelles radioguidées » est celle de l'annexe 13-7 à la première partie du code de la santé publique ;

- la définition de la « télémédecine » est celle introduite à l'article L. 6316-1 du code de la santé publique.