Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, dans la rubrique « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

1. Le libellé du paragraphe : « c) TAXUS LIBERTE, TAXUS LIBERTE LONG et TAXUS ELEMENT » est remplacé par le libellé suivant : « c) TAXUS LIBERTE et TAXUS LIBERTE LONG ».
2. Les codes 3111705, 3116424, 3146187, 3166764, 3153098, 3108695 et la nomenclature associée correspondant à TAXUS ELEMENT figurant dans le paragraphe c sont déplacés dans le nouveau paragraphe d.
3. Le libellé du paragraphe : « d) CYPHER SELECT PLUS » est remplacé par le libellé suivant : « d) CYPHER SELECT PLUS et TAXUS ELEMENT » et est modifié comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | d) CYPHER SELECT PLUS et TAXUS ELEMENT | | | La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif CYPHER SELECT PLUS et TAXUS ELEMENT est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. | | | Indications prises en charge | | | Traitement de l'insuffisance coronaire imputable à des lésions de novo des artères coronaires natives chez certains sous-groupes de patients à haut risque de resténose (lésions > 15 mm, diamètre du vaisseau atteint < 3 mm ou chez les patients diabétiques). | | | Certains cas d'insuffisance coronaire nécessitant une concertation pluridisciplinaire impliquant une équipe médico-chirurgicale pour le traitement de : | | | ― l'occlusion coronaire totale (au-delà de 72 heures) dans la situation où il y a preuve de l'ischémie et lorsque la lésion apparaît franchissable avec un taux de succès raisonnable ; | | | ― la première resténose intrastent clinique de stent nu (c'est-à-dire réapparition des symptômes ischémiques conduisant à une nouvelle revascularisation de l'artère) ; | | |― certaines lésions pluritronculaires de novo des artères coronaires natives (lésions > 15 mm, diamètre du vaisseau atteint < 3 mm ou chez les patients diabétiques) accessibles à l'angioplastie et lorsque le risque chirurgical est très élevé après discussion médico-chirurgicale des alternatives de revascularisation en tenant compte des facteurs de risque évalués (Euroscore et score SYNTAX) ;| | | ― la sténose du tronc commun gauche non protégé dans certains cas où l'angioplastie pourra être envisagée après discussion médico-chirurgicale. | | | Sont exclus les patients ayant une fraction d'éjection ventriculaire gauche < 30 %, une intolérance au traitement antiagrégant plaquettaire, à l'héparine, au métal composant la plate-forme du stent ou au produit de contraste angiographique et les femmes enceintes. | | | Sont également exclues les lésions présentant des calcifications ne pouvant être prédilatées par ballon ou athérectomie rotationnelle. | | | En l'absence de validation clinique, les lésions de bifurcation et les sténoses de l'interventriculaire antérieure proximale ne constituent pas à elles seules des situations où une endoprothèse coronaire à libération de principe actif puisse être indiquée. La sténose de greffons veineux n'est pas une indication à l'emploi des endoprothèses coronaires à libération de principe actif. | | | Conditions de prescription et d'utilisation | | | Le nombre maximal d'unités prises en charge est de 1 stent par patient sauf en cas de dissection occlusive aiguë (3 unités par patient peuvent être prises en charge, au maximum). Dans les lésions pluritronculaires, la prise en charge est au maximum de 3 stents par patient. | | | La durée minimale de la bithérapie antiplaquettaire recommandée est de 12 mois. En raison de la nécessité de la bithérapie antiplaquettaire, l'intérêt thérapeutique des stents actifs est reconnu sous réserve que les conditions suivantes soient respectées : | | | ― information au préalable des patients sur la nécessité de poursuivre la bithérapie antiplaquettaire pendant un an (observance au traitement antiagrégant plaquettaire) et sur la difficulté de bénéficier des conditions chirurgicales (absence de chirurgie programmée dans les 12 mois) ; | | | ― attribution systématique d'une carte au patient précisant le nom, la date de pose du stent et du traitement antiagrégant plaquettaire à suivre (avec sa durée souhaitée). | | | En cas d'actes chirurgicaux survenant dans l'année suivant la pose d'un stent, concertation pluridisciplinaire entre opérateur, anesthésiste et cardiologue sur la conduite à tenir avec bilan préopératoire et modalités de prise en charge (avec information au patient). | | | Société CORDIS Europa NV | |3148312| Endoprothèse coronaire, stent à libération de sirolimus, Cordis, CYPHER SELECT PLUS, DIAM 2,25 mm. | | | Endoprothèse coronaire, stent à libération de sirolimus, Cordis, CYPHER SELECT PLUS, DIAM 2,25 mm. | | | Seules sont prises en charge les références : CRB 08225, CRB 13225, CRB 18225, CRB 23225, CRB 28225, CRB 33225. | | | Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. | |3166310| Endoprothèse coronaire, stent à libération de sirolimus, Cordis, CYPHER SELECT PLUS, DIAM 2,5 mm. | | | Endoprothèse coronaire, stent à libération de sirolimus, CYPHER SELECT PLUS, DIAM 2,5 mm. | | | Seules sont prises en charge les références CRB 08250, CRB 13250, CRB 18250, CRB 23250, CRB 28250 et CRB 33250. | | | Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. | |3143214| Endoprothèse coronaire, stent à libération de sirolimus, Cordis, CYPHER SELECT PLUS, DIAM 2,75 mm. | | | Endoprothèse coronaire, stent à libération de sirolimus, Cordis, CYPHER SELECT PLUS, DIAM 2,75 mm. | | | Seules sont prises en charge les références CRB 08275, CRB 13275, CRB 18275, CRB 23275, CRB 28275 et CRB 33275. | | | Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. | |3158144| Endoprothèse coronaire, stent à libération de sirolimus, Cordis, CYPHER SELECT PLUS, DIAM 3 mm. | | | Endoprothèse coronaire, stent à libération de sirolimus, Cordis, CYPHER SELECT PLUS, DIAM 3 mm. | | | Seules sont prises en charge les références CRB 08300, CRB 13300, CRB 18300, CRB 23300, CRB 28300 et CRB 33300. | | | Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. | |3182852| Endoprothèse coronaire, stent à libération de sirolimus, Cordis, CYPHER SELECT PLUS, DIAM 3,5 mm. | | | Endoprothèse coronaire, stent à libération de sirolimus, Cordis, CYPHER SELECT PLUS, DIAM 3,5 mm. | | | Seules sont prises en charge les références CRB 08350, CRB 13350, CRB 18350, CRB 23350, CRB 28350 et CRB 33350. | | | Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. | | | Société Boston Scientific SAS (BOSTON) | |3111705| Endoprothèse coronaire, stent à libération paclitaxel, Boston, TAXUS ELEM, DIAM 2,25 mm. | | | Endoprothèse coronaire, stent à libération de paclitaxel TAXUS ELEMENT diamètre 2,25 mm de la société Boston Scientific SAS. | | | Seules sont prises en charge les références : H7493902508220, H7493902512220, H7493902516220, H7493902520220, H7493902524220, H7493902528220, H7493902532220. | | | Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. | |3116424| Endoprothèse coronaire, stent à libération paclitaxel, Boston, TAXUS ELEM, DIAM 2,50 mm. | | | Endoprothèse coronaire, stent à libération de paclitaxel TAXUS ELEMENT diamètre 2,50 mm de la société Boston Scientific SAS. | | | Seules sont prises en charge les références : H7493902508250, H7493902512250, H7493902516250, H7493902520250, H7493902524250, H7493902528250, H7493902532250, H7493902538250. | | | Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. | |3146187| Endoprothèse coronaire, stent à libération paclitaxel, Boston, TAXUS ELEM, DIAM 2,75 mm. | | | Endoprothèse coronaire, stent à libération de paclitaxel TAXUS ELEMENT diamètre 2,75 mm de la société Boston Scientific SAS. | | | Seules sont prises en charge les références : H7493902508270, H7493902512270, H7493902516270, H7493902520270, H7493902524270, H7493902528270, H7493902532270, H7493902538270. | | | Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. | |3166764| Endoprothèse coronaire, stent à libération paclitaxel, Boston, TAXUS ELEM, DIAM 3,00 mm. | | | Endoprothèse coronaire, stent à libération de paclitaxel TAXUS ELEMENT diamètre 3,00 mm de la société Boston Scientific SAS. | | | Seules sont prises en charge les références : H7493902508300, H7493902512300, H7493902516300, H7493902520300, H7493902524300, H7493902528300, H7493902532300, H7493902538300. | | | Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. | |3153098| Endoprothèse coronaire, stent à libération paclitaxel, Boston, TAXUS ELEM, DIAM 3,50 mm. | | | Endoprothèse coronaire, stent à libération de paclitaxel TAXUS ELEMENT diamètre 3,50 mm de la société Boston Scientific SAS. | | | Seules sont prises en charge les références : H7493902508350, H7493902512350, H7493902516350, H7493902520350, H7493902524350, H7493902528350, H7493902532350, H7493902538350. | | | Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. | |3108695| Endoprothèse coronaire, stent à libération paclitaxel, Boston, TAXUS ELEM, DIAM 4,00 mm. | | | Endoprothèse coronaire, stent à libération de paclitaxel TAXUS ELEMENT diamètre 4,00 mm de la société Boston Scientific SAS. | | | Seules sont prises en charge les références : H7493902508400, H7493902512400, H7493902516400, H7493902520400, H7493902524400, H7493902528400, H7493902532400, H7493902538400. | | | Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. | |3167700| Endoprothèse coronaire, stent à libération paclitaxel, Boston, TAXUS ELEM, DIAM 4,5 mm. | | | Endoprothèse coronaire, stent à libération de paclitaxel TAXUS ELEMENT diamètre 4,5 mm de la société Boston Scientific SAS. | | | Seules sont prises en charge les références : H7493902512450, H7493902516450, H7493902520450, H7493902524450, H7493902528450, H7493902532450. | | | Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015 | |3126055| Endoprothèse coronaire, stent à libération paclitaxel, Boston, TAXUS ELEM, DIAM 5,00 mm. | | | Endoprothèse coronaire, stent à libération de paclitaxel TAXUS ELEMENT diamètre 5,00 mm de la société Boston Scientific SAS. | | | Seules sont prises en charge les références : H7493902512500, H7493902516500, H7493902520500, H7493902524500, H7493902528500, H7493902532500. | | | Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015 |