JORF n°165 du 17 juillet 2005

Article 1

Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 massif du Risoux » (zone de protection spéciale FR 4312002) l'espace délimité sur les deux cartes au 1/50 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes :
- dans le département du Doubs : Chapelle-des-Bois ;
- dans le département du Jura : Bellefontaine, Bois-d'Amont, Morez et Les Rousses.


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Version 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 massif du Risoux » (zone de protection spéciale FR 4312002) l'espace délimité sur les deux cartes au 1/50 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes :

- dans le département du Doubs : Chapelle-des-Bois ;

- dans le département du Jura : Bellefontaine, Bois-d'Amont, Morez et Les Rousses.