Arrêté du 5 juillet 2004

Article 1

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Article 1

Le tableau de l'annexe de l'arrêté du 12 janvier 2001 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au A « Substances (ions ou produits) », les points 1 (arsenic), 2 (plomb) et 3 (fluor) sont remplacés par les points suivants :

II. - Au B « Produits », les points 1 (aflatoxine B 1), 3 (gossypol libre) et 16 (endosulfan) sont remplacés par les points suivants :

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Le tableau de l'annexe de l'arrêté du 12 janvier 2001 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au A « Substances (ions ou produits) », les points 1 (arsenic), 2 (plomb) et 3 (fluor) sont remplacés par les points suivants :

II. - Au B « Produits », les points 1 (aflatoxine B 1), 3 (gossypol libre) et 16 (endosulfan) sont remplacés par les points suivants :

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