JORF n°169 du 22 juillet 1995

Arrêté du 5 juillet 1995

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 5 juillet 1995, M. Caprini (Pierre) est nommé membre du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins, au titre de représentant de la production de bois, en remplacement de M. Gontier (Pierre), nommé président du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins.
Le mandat de M. Caprini (Pierre) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins.

M. PIERRE CAPRINI EST NOMME MEMBRE DU CONSEIL SPECIALISE POUR LE SECTEUR DES BOIS ET PLANTS DE VIGNE DE L'OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES VINS,AU TITRE DE REPRESENTANT DE LA PRODUCTION DE BOIS,EN REMPLACEMENT DE M. PIERRE GONTIER,NOMME PRESIDENT DU CONSEIL SPECIALISE.LE MANDAT DE M. PIERRE CAPRINI PRENDRA FIN EN MEME TEMPS QUE CELUI DES AUTRES MEMBRES DU CONSEIL SPECIALISE.