JORF n°0009 du 11 janvier 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de codes de nomenclature pour des chaussures thérapeutiques à usage prolongé

Résumé Deux nouveaux modèles de chaussures thérapeutiques sont maintenant remboursés jusqu'en 2028.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, au paragraphe H, section 2 « LES CHAUSSURES THERAPEUTIQUES A USAGE PROLONGE (CHUP) » dans la rubrique « Société Adour Pied Confort Francis Lavigne (A.P.C.F.L.) », la nomenclature et les codes suivants sont ajoutés après le code 2182614 :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2135490|CHUP, adulte, APCFL AD 8000, la paire.
Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte AD 8000 de la Société Adour Pied Confort Francis Lavigne.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
- Pointures du 35 au 48 : référence AD 8000 V1, coloris noir.
- Pointures du 35 au 48 : référence AD 8000 V2, coloris noir/blanc.
- Pointures du 35 au 48 : référence AD 8000 V3, coloris anthracite.
Date de fin de prise en charge : 31 janvier 2028.| |2193121| CHUP, adulte, APCFL AD 8001, la paire.
Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte AD 8001 de la Société Adour Pied Confort Francis Lavigne.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
- Pointures du 35 au 42 : référence AD 8001 V1, coloris beige.
Date de fin de prise en charge : 31 janvier 2028. |


Historique des versions

Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, au paragraphe H, section 2 « LES CHAUSSURES THERAPEUTIQUES A USAGE PROLONGE (CHUP) » dans la rubrique « Société Adour Pied Confort Francis Lavigne (A.P.C.F.L.) », la nomenclature et les codes suivants sont ajoutés après le code 2182614 :

CODE

NOMENCLATURE

2135490

CHUP, adulte, APCFL AD 8000, la paire.

Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte AD 8000 de la Société Adour Pied Confort Francis Lavigne.

REFERENCES PRISES EN CHARGE

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :

- Pointures du 35 au 48 : référence AD 8000 V1, coloris noir.

- Pointures du 35 au 48 : référence AD 8000 V2, coloris noir/blanc.

- Pointures du 35 au 48 : référence AD 8000 V3, coloris anthracite.

Date de fin de prise en charge : 31 janvier 2028.

2193121

CHUP, adulte, APCFL AD 8001, la paire.

Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte AD 8001 de la Société Adour Pied Confort Francis Lavigne.

REFERENCE PRISE EN CHARGE

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :

- Pointures du 35 au 42 : référence AD 8001 V1, coloris beige.

Date de fin de prise en charge : 31 janvier 2028.