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Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, le ministre des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 612-19 à D. 612-29 ;
Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;
Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense ;
Vu l'arrêté du 3 juillet 1995 modifié définissant les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de première année de Physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI) ;
Vu l'arrêté du 20 juin 1996 modifié définissant les objectifs de formation et le programme des classes préparatoires de seconde année de Physique et sciences de l'ingénieur (PSI) et Physique et sciences de l'ingénieur* (PSI*) ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 10 décembre 2020 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 décembre 2020 ;
Vu l'avis de la ministre des armées en date du 15 décembre 2020,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 juillet 1995Art. Annexe
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 3 juillet 1995Art. Annexe
-Arrêté du 20 juin 1996Art. Annexe
1 version
2 modifiés
Créé le 8 février 2021
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année.
1 version
Créé le 8 février 2021
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie.
1 version
Créé le 8 février 2021
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 5 janvier 2021.
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Pour la ministre et par délégation :
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle :
Le chef de service, adjoint de la directrice générale,
B. Lannaud
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
E. Geffray
Le ministre des outre-mer,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale des outre-mer,
S. Brocas
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports spécial et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation spécial en date du 11 février 2021 sur les sites http://www.education.gouv.fr et https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
En vigueur depuis le lundi 8 février 2021