JORF n°0033 du 7 février 2021

Arrêté du 5 janvier 2021

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, le ministre des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 612-19 à D. 612-29 ;

Vu l'arrêté du 23 mars 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles ;

Vu l'arrêté du 23 mars 1995 modifié définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles ;

Vu l'arrêté du 3 juillet 1995 modifié définissant les objectifs de formation et le programme des classes préparatoires de première et seconde année économiques et commerciales, option économique ;

Vu l'arrêté du 3 juillet 1995 modifié définissant les objectifs de formation et le programme des classes préparatoires de première et seconde année économiques et commerciales, option scientifique ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 10 décembre 2020 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 décembre 2020 ;

Vu l'avis de la ministre des armées en date du 15 décembre 2020,

Arrêtent :

Article 1

Les programmes de première et seconde années de mathématiques appliquées - informatique, de mathématiques approfondies - informatique, d'économie, sociologie et histoire du monde contemporain (ESH), d'histoire, géographie et géopolitique du monde contemporain (HGG), de lettres et philosophie, de langues vivantes étrangères (LVE) de la classe préparatoire économique et commerciale générale (ECG) figurent respectivement aux annexes 1, 2, 3, 4, 5 et 6 du présent arrêté.

Article 2

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie.

Article 3

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année.
Dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie, les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022 pour les classes de seconde année.

Article 4

Le directeur général de l'enseignement scolaire, la directrice générale des outre-mer et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article Annexe

Les annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports spécial et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation spécial en date du 11 février 2021 sur les sites http://www.education.gouv.fr et https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.

| | |---|

Fait le 5 janvier 2021.

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Pour la ministre et par délégation :

Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle :

Le chef de service, adjoint de la directrice générale,

B. Lannaud

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

E. Geffray

Le ministre des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale des outre-mer,

S. Brocas

Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports spécial et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation spécial en date du 11 février 2021 sur les sites http://www.education.gouv.fr et https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.