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Arrêté du 5 janvier 2016

modifiant l'arrêté du 7 octobre 2015 portant nomination des membres appelés à siéger dans les comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse sur une personne vivante

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des experts pour les prélèvements d'organes

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des experts pour les prélèvements d'organes et de moelle osseuse, en corrigeant des noms et en ajustant les rôles de suppléants.

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Modification des comités d'experts pour les prélèvements d'organes

Résumé. Un arrêté modifie la liste des experts pour les prélèvements d'organes et de moelle osseuse, en corrigeant des noms et en ajustant les rôles de suppléants.

Par arrêté de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes en date du 5 janvier 2016, la liste des membres appelés à siéger dans les comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse sur une personne vivante figurant à l'article 1er de l'arrêté susmentionné est ainsi rectifiée :
1. Au IV relatif au comité d'experts n° 4 (comité Sud-Méditerranée) :
Le nom de « M. Pierre ROUSSET » est rétabli comme suit : « M. Pierre BOUISSET ».
2. Au VI relatif au comité d'experts n° 6 (comité Ouest) :
La phrase : « M. le docteur Antoine BOURILLON, suppléant dans la formation chargée des prélèvements sur personne mineure, siégera également dans la formation chargée des prélèvements sur personne majeure en qualité de suppléant » est remplacée par la phrase : « Mme Anne-Laure ANDRE-BERTON, psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante dans la formation chargée des prélèvements sur personne majeure, siégera également dans la formation chargée des prélèvements sur personne mineure en qualité de suppléante ».
3. Au VII relatif au comité d'experts n° 7 (comité Ile-de-France - Centre) :
La phrase : « Mme Anne-Laure ANDRE-BERTON, psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante dans la formation chargée des prélèvements sur personne majeure, siégera également dans la formation chargée des prélèvements sur personne mineure en qualité de suppléante » est remplacée par la phrase : « M. le docteur Antoine BOURILLON, suppléant dans la formation chargée des prélèvements sur personne mineure, siégera également dans la formation chargée des prélèvements sur personne majeure en qualité de suppléant ».

Arrêté du 5 janvier 2016