Arrêté du 5 janvier 2012

Annexe

« A N N E X E I I I - 14 a
(Article A. 322-77 du code du sport)
Aptitudes des pratiquants à utiliser de l'air

APTITUDES
à plonger
en palanquée
encadrée
LE PRATIQUANT DOIT JUSTIFIER
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de plongée
APTITUDES À PLONGER
en autonomie
(sans personne
encadrant la palanquée)
LE PRATIQUANT DOIT JUSTIFIER
des aptitudes suivantes auprès
du directeur de plongée
PE-12
Aptitudes à évoluer en palanquée encadrée dans l'espace de 0 à 12 mètres
Maîtrise de l'utilisation de son équipement personnel, notamment le scaphandre avec gilet stabilisateur
Maîtrise de la mise à l'eau, de l'immersion et du retour en surface à vitesse contrôlée
Maîtrise de la ventilation et maintien de son équilibre
Connaissance des signes usuels
Intégration à une palanquée guidée
Respect de l'environnement et des règles de sécurité
PA-12
Aptitudes à évoluer en palanquée autonome dans l'espace de 0 à 12 mètres
Maîtrise des aptitudes PE-12
Maîtrise de l'orientation et des moyens de contrôle de sa profondeur, de son temps de plongée et de son autonomie en air
Maîtrise de la propulsion à l'aide des palmes en surface et en immersion
Maîtrise de la communication avec ses coéquipiers et des réponses adaptées aux signes
Intégration à une palanquée avec surveillance réciproque entre coéquipiers
Planification de la plongée et adaptation aux conditions subaquatiques
PE-20
Aptitudes à évoluer en palanquée encadrée dans l'espace de 0 à 20 mètres
Maîtrise des aptitudes PE-12
Maîtrise de sa propulsion et de sa stabilisation
Maîtrise de sa vitesse de remontée et maintien d'un palier
Connaissance des signes et des réponses adaptées
maîtrise de la communication avec ses coéquipiers
Intégration à une palanquée guidée avec surveillance réciproque
PA-20
Aptitudes à évoluer en palanquée autonome dans l'espace de 0 à 20 mètres
Maîtrise des aptitudes PA-12 et PE-20
Maîtrise de l'utilisation de l'équipement de ses coéquipiers
Maîtrise de sa décompression et du retour en surface à vitesse contrôlée, maintien du palier de sécurité avec parachute de palier
Maîtrise d'intervention sur un plongeur en difficulté depuis le fond
PE-40
Aptitudes à évoluer en palanquée encadrée dans l'espace de 0 à 40 mètres
Maîtrise des aptitudes PE-20
Maîtrise de la vitesse de descente lors de l'immersion
Maintien d'un palier avec utilisation d'un parachute
Connaissance des signes spécifiques à cette profondeur et maîtrise de la rapidité d'exécution dans les réponses
Maîtrise d'une remontée en sécurité en cas de perte de palanquée
Intégration à une palanquée guidée à une profondeur de 20 à 40 mètres
PA-40
Aptitudes à évoluer en palanquée autonome dans l'espace de 0 à 40 mètres
Maîtrise des aptitudes PA-20 et PE-40
Maîtrise des procédures de décompression
Maîtrise de la décompression de ses coéquipiers et vigilance sur la cohésion de la palanquée
Adaptation des procédures d'intervention sur un plongeur en difficulté à une profondeur de 20 à 40 mètres
PE-60 (*)
Aptitudes à évoluer en palanquée encadrée dans l'espace de 0 à 60 mètres
Maîtrise des aptitudes PE-40
Adaptation aux conditions d'évolution subaquatique à une profondeur de 40 à 60 mètres
Intégration à une palanquée guidée à une profondeur de 40 à 60 mètres
PA-60 (*)
Aptitudes à évoluer en palanquée autonome dans l'espace de 0 à 60 mètres
Maîtrise des aptitudes PA-40 et PE-60
Maîtrise de la gestion de plongée à une profondeur de 40 à 60 mètres
Maîtrise de la gestion des premiers secours
Maîtrise de l'organisation de sa propre immersion dans toute zone d'évolution
(*) Cet espace d'évolution est réservé aux plongeurs titulaires d'un brevet délivré par la FFESSM, la FSGT, l'UCPA, l'ANMP, le SNMP ou la CMAS permettant la pratique dans l'espace de 0 à 60 mètres.

« A N N E X E I I I - 14 b
(Article A. 322-77 du code du sport)

Brevets de pratiquants délivrés par la Fédération française d'études et de sports sous-marins (FFESSM), la Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT), l'Union nationale des centres sportifs de plein air (UCPA), l'Association nationale des moniteurs de plongée (ANMP), le Syndicat national des moniteurs de plongée (SNMP) et la Confédération mondiale des activités subaquatiques (CMAS) attestant des aptitudes de l'annexe III-14 a
BREVETS DÉLIVRÉS
par la FFESSM, la FSGT, l'UCPA,
l'ANMP et le SNMP
BREVETS DÉLIVRÉS PAR LA CMAS APTITUDES À PLONGER ENCADRÉ
par un guide de palanquée
APTITUDES À PLONGER
en autonomie (sans personne
encadrant la palanquée)
Plongeur niveau 1 - P1 Plongeur 1 étoile PE-20  
Plongeur niveau 1 - P1 incluant l'autonomie   PE-20 PA-12
Plongeur niveau 2 - P2 Plongeur 2 étoiles PE-40 PA-20
Plongeur niveau 3 - P3 Plongeur 3 étoiles PE-60 PA-60

« A N N E X E I I I - 15 a
(Article A. 322-72 du code du sport)
Qualification minimale du directeur de plongée

FONCTIONS BREVETS DÉLIVRÉS
par la FFESSM, la FSGT, l'UCPA,
l'ANMP et le SNMP
BREVETS DÉLIVRÉS PAR LA CMAS DIPLÔMES D'ÉTAT
Plongées à l'air ou au nitrox en exploration
Directeur de plongée en milieu naturel Directeur de plongée en exploration - DPE (*)
Plongeur de niveau 5 (P5) (*)
   
Plongées à l'air ou au nitrox en enseignement ou en exploration
Directeur de plongée en milieu naturel MF1 (*) FFESSM ou FSGT Moniteur 2 étoiles BEES 1 plongée
DEJEPS plongée
DESJEPS plongée
Plongées au trimix en enseignement ou en exploration
Directeur de plongée MF2 (*) FFESSM ou FSGT   BEES 2 plongée
DEJEPS plongée
DESJEPS plongée
(*) Tous ces brevets doivent justifier que leurs titulaires ont démontré un niveau technique au moins équivalent à celui des brevets de même niveau de la Fédération délégataire, la FFESSM, et qu'ils ont été délivrés dans des conditions similaires.
Pour la plongée aux mélanges, le directeur de plongée doit également justifier des aptitudes PN-C ou PTH-120 correspondant aux mélanges utilisés conformément aux annexes III-17 a et III-18 a.

« A N N E X E I I I - 15 b
(Article A. 322-74 du code du sport)
Qualification minimale de la personne encadrant la palanquée

FONCTIONS BREVETS DÉLIVRÉS
par la FFESSM, la FSGT, l'UCPA,
l'ANMP et le SNMP
BREVETS DÉLIVRÉS PAR LA CMAS DIPLÔMES D'ÉTAT
Plongées à l'air en exploration
Personne encadrant une palanquée en exploration Guide de palanquée (GP) (*)
Plongeur de niveau 4 (P4) (*)
  BPJEPS plongée
Stagiaire BPJEPS plongée
Plongée à l'air en enseignement et en exploration
Enseignant niveau 1 (E-1) Initiateur (*) FFESSM ou FSGT   BPJEPS plongée
Stagiaire BPJEPS plongée
Enseignant niveau 2 (E-2) Initiateur (*) FFESSM et guide de palanquée (GP) (*)
Stagiaire pédagogique MF1 FFESSM (*) (**)
Aspirant Fédéral FSGT
Moniteur 1 étoile Stagiaire BEES 1 plongée
Enseignant niveau 3 (E-3) MF1 (*) FFESSM ou FSGT Moniteur 2 étoiles BEES 1 plongée
Stagiaire DEJEPS plongée
Stagiaire DESJEPS plongée
Enseignant niveau 4 (E-4) MF2 (*) FFESSM ou FSGT   BEES 2 plongée
DEJEPS plongée
DESJEPS plongée
(*) Tous ces brevets doivent justifier que leurs titulaires ont démontré un niveau technique au moins équivalent à celui des brevets de même niveau de la Fédération délégataire, la FFESSM, et qu'ils ont été délivrés dans des conditions similaires.
(**) Pour obtenir les prérogatives attachées à l'encadrant de niveau 2 (E2) en milieu naturel, le stagiaire pédagogique MF1 de la FFESSM est assujetti à la présence sur le site de plongée d'un cadre formateur E3 minimum.

« A N N E X E I I I - 16 a
(Article A. 322-82 du code du sport)
Conditions d'évolution en enseignement en plongée à l'air en milieu naturel

ESPACES D'ÉVOLUTION APTITUDES MINIMALES DES PLONGEURS COMPÉTENCE MINIMALE
de la personne encadrant
la palanquée
Effectif maximal
de la palanquée
(personne encadrant
la palanquée non comprise)
Espace de 0 à 6 mètres Baptême E-1 1 (*)
  Débutants E-1 4 (*)
Espace de 0 à 12 mètres Débutants en cours de formation vers les aptitudes PE-12 ou PA-12 E-2 4 (*)
Espace de 0 à 20 mètres Débutants ou PE-12, en cours de formation vers les aptitudes PE-20 ou PA-20 E-2 4 (*)
Espace de 0 à 40 mètres PE-20 ou PA-20, en cours de formation vers les aptitudes PE-40 ou PA-40 E-3 4 (*)
Espace de 0 à 60 mètres PE-40 ou PA-40, en cours de formation vers les aptitudes PE-60 ou PA-60 E-4 4
(*) Possibilité d'ajouter dans la palanquée un ou plusieurs plongeurs supplémentaires, au minimum titulaires d'une qualification de guide de palanquée (GP) ou de plongeur niveau 4 (P4).

« A N N E X E I I I - 16 b
(Article A. 322-82 du code du sport)
Conditions d'évolution en exploration en plongée à l'air en milieu naturel

ESPACES
d'évolution
PLONGÉE ENCADRÉE PLONGÉE AUTONOME
Aptitudes minimales
des plongeurs encadrés
Effectif maximal
de la palanquée
(personne encadrant
la palanquée
non comprise)
Compétence
minimale de
la personne encadrant
la palanquée
Aptitudes minimales
des plongeurs
en autonomie
Effectif minimal
de la palanquée
Espace de 0 à 6 mètres Débutants 4 (*) E1 ou GP ou P4    
Espace de 0
à 12 mètres
PE-12 4 (*) E2 ou GP ou P4 PA-12 3
Espace de 0
à 20 mètres
PE-20 4 (*) E2 ou GP ou P4 PA-20 3
Espace de 0
à 40 mètres
PE-40 4 (*) E3 ou GP ou P4 PA-40 3
Espace de 0
à 60 mètres
PE-60 4 E4 PA-60 3
(*) Possibilité d'ajouter dans la palanquée un ou plusieurs plongeurs supplémentaires, au minimum titulaires d'une qualification de guide de palanquée (GP) ou de plongeur niveau 4 (P4).

« A N N E X E I I I - 17 a
(Article A. 322-91 du code du sport)
Aptitudes des pratiquants à utiliser du nitrox

APTITUDES
à plonger au nitrox
LE PRATIQUANT DOIT JUSTIFIER DES APTITUDES
suivantes auprès du directeur de plongée
PN-20
Aptitudes à évoluer en palanquée au nitrox dans l'espace de 0 à 20 mètres
Pour évoluer en palanquée encadrée : maîtrise des aptitudes correspondant à l'espace d'évolution concerné
Pour évoluer en palanquée autonome : maîtrise des aptitudes PA-12 ou PA-20 selon l'espace d'évolution concerné
Maîtrise de la gestion et de l'utilisation de son matériel nitrox, de l'analyse du mélange et du renseignement de la fiche d'identification de la bouteille
Maîtrise du maintien de son équilibre et de la gestion de son profilpar rapport à la profondeur « plancher » de son mélange
Maîtrise des moyens de décompression (table ou ordinateur nitrox)
Connaissance des risques hyperoxiques liés à l'utilisation du nitrox
PN-C
plongeur au nitrox confirmé)
Aptitudes à évoluer en palanquée au nitrox dans l'espace au-delà de 20 ètres et dans la limite de 60 mètres
Pour évoluer en palanquée encadrée : maîtrise des aptitudes PE-40 ou PE-60 selon l'espace d'évolution concerné.
Pour évoluer en palanquée autonome : maîtrise des aptitudes PA-40 ou PA-60 selon l'espace d'évolution concerné.
Maîtrise des aptitudes PN-20.
Maîtrise de l'utilisation et du choix du matériel avec plusieurs mélanges au nitrox au fond et en décompression et à l'utilisation de l'oxygène pur
Maîtrise de l'équilibre et de la stabilisation à la profondeur des paliers lors des changements de mélanges.
Connaissances des principes de la fabrication des mélanges.

« A N N E X E I I I - 17 b
(Article A. 322-91 du code du sport)
Conditions d'évolution en enseignement en plongée au nitrox en milieu naturel

ESPACES D'ÉVOLUTION APTITUDES MINIMALES DES PLONGEURS COMPÉTENCE MINIMALE
de la personne encadrant
la palanquée
Effectif maximal
de la palanquée
(personne encadrant
la palanquée non comprise)
Espace de 0 à 6 mètres Baptême E-2 + PN-C 1 (*)
  Débutants E-2 + PN-C 4 (*)
Espace de 0 à 12 mètres PE-12 en cours de formation vers les aptitudes PN-20 E-2 + PN-C 4 (*)
Espace de 0 à 20 mètres PE-20 en cours de formation vers les aptitudes PN-20 E-2 + PN-C 4 (*)
Espace de 0 à 40 mètres PE-40 + PN-C E-3 + PN-C 4 (*)
Espace au-delà de 40 mètres et dans la limite de 60 mètres PE-60 + PN-C E-4 + PN-C 4
(*) Possibilité d'ajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire, au minimum titulaire d'une qualification de guide de palanquée (GP) ou de plongeur niveau 4 (P4) + PN-C.

« A N N E X E I I I - 17 c
(Article A. 322-91 du code du sport)
Conditions d'évolution en exploration en plongée au nitrox en milieu naturel

ESPACES
d'évolution
PLONGÉE ENCADRÉE PLONGÉE AUTONOME
Aptitudes minimales
des plongeurs encadrés
Effectif maximal
de la palanquée
(personne encadrant
la palanquée
non comprise)
Compétence
minimale de
la personne encadrant
la palanquée
Aptitudes minimales
des plongeurs
en autonomie
Effectif minimal
de la palanquée
Espace de 0
à 12 mètres
PE-12 + PN-20 4 (*) E2 ou GP ou P4 + PN-C PA-12 + PN-20 3
Espace de 0
à 20 mètres
PE-20 + PN-20 4 (*) E2 ou GP ou P4 + PN-C PA-20 + PN-20 3
Espace de 0
à 40 mètres
PE-40 + PN-C 4 (*) E3 ou GP ou P4 + PN-C PA-40 + PN-C 3
Espace au-delà de 40 mètres et dans la limite de 60 mètres PE-60 + PN-C 4 E4 + PN-C PA-60 + PN-C 3
(*) Possibilité d'ajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire, au minimum titulaire d'une qualification de guide de palanquée (GP) ou de plongeur niveau 4 (P4) + PN-C.

« A N N E X E I I I - 18 a
« Article A. 322-96 du code du sport)
Aptitudes des pratiquants à utiliser du trimix ou de l'héliox

APTITUDES À PLONGER
au trimix ou à l'héliox
LE PRATIQUANT DOIT JUSTIFIER DES APTITUDES SUIVANTES
auprès du directeur de plongée
PTH-40
Aptitudes à évoluer en palanquée au trimix ou à l'héliox dans l'espace de 0 à 40 mètres
Pour évoluer en palanquée encadrée : maîtrise des aptitudes PE-40 + PN-C.
Pour évoluer en palanquée autonome : maîtrise des aptitudes PA-40 + PN-C.
Maîtrise de l'utilisation du matériel, de l'analyse des gaz et du marquage des bouteilles.
Maîtrise de la stabilisation, vitesse de remontée et de la communication avec son équipier.
Maîtrise de l'utilisation de son parachute et du dévidoir.
PTH-60
Aptitudes à évoluer en palanquée au trimix ou à l'héliox dans l'espace de 0 à 60 mètres
Pour évoluer en palanquée encadrée : maîtrise des aptitudes PE-60 + PTH-40.
Pour évoluer en palanquée autonome : maîtrise des aptitudes PA-60 + PTH-40.
Maîtrise de l'utilisation de la ligne de descente/de décompression.
Maîtrise de la planification de la plongée avec plusieurs mélanges de gaz (mélange fond au trimix et mélange de décompression).
Maîtrise des procédures d'intervention sur un plongeur en difficulté depuis le fond.
PTH-120
Aptitudes à évoluer en palanquée au trimix ou à l'héliox dans l'espace au-delà de 60 mètres et dans la limite de 120 mètres
Pour évoluer en palanquée autonome : maîtrise des aptitudes PA-60 + PTH-60.
Maîtrise de la préparation et de la mise en place de la ligne de descente/de décompression.
Maîtrise de l'organisation matérielle et de la planification de la décompression.
Maîtrise de la fabrication des mélanges trimix et nitrox.

« A N N E X E I I I - 18 b
(Article A. 322-91 du code du sport)
Conditions d'évolution en enseignement en plongée au trimix ou à l'héliox en milieu naturel

ESPACES D'ÉVOLUTION APTITUDES MINIMALES DES PLONGEURS COMPÉTENCE MINIMALE
de la personne encadrant
la palanquée
Effectif maximal
de la palanquée
(personne encadrant
la palanquée non comprise)
Espace de 0 à 40 mètres PE-40 + PN-C en cours de formation vers les aptitudes PTH-40 E-3 + PTH-60 4
Espace de 0 à 60 mètres PE-60 + PTH-40 en cours de formation vers les aptitudes PTH-60 E-4 + PTH-120 4
Espace de 0 à 80 mètres PE-60 + PTH-60 en cours de formation vers les aptitudes PTH-120 E-4 + PTH-120 4

« A N N E X E I I I - 18 c

(Article A. 322-91 du code du sport)
Conditions d'évolution en exploration en plongée au trimix ou à l'héliox en milieu naturel

ESPACES
d'évolution
PLONGÉE ENCADRÉE PLONGÉE AUTONOME
Aptitudes minimales
des plongeurs encadrés
Effectif maximal
de la palanquée
(personne encadrant
la palanquée
non comprise)
Compétence
minimale de
la personne encadrant
la palanquée
Aptitudes minimales
des plongeurs
en autonomie
Effectif minimal
de la palanquée
Espace de 0
à 40 mètres
PE-40 + PTH-40 4 E3 + PTH-40 PA-40 + PTH-40 3
Espace de 0
à 60 mètres
PE-60 + PTH-60 4 E4 + PTH-60 PA-60 + PTH-60 3
Espace de 0
à 80 mètres
PE-60 + PTH-120 4 E4 + PTH-120 PA-60 + PTH-120 3
Espace au-delà de 80 mètres et dans la limite de 120 mètres       PA-60 + PTH-120 3

« A N N E X E I I I - 19
(Article A. 322-78 du code du sport)

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 45 du 22/02/2012 texte numéro 44

3
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er avril 2012.
4
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 5 janvier 2012.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige

Annexe