JORF n°6 du 7 janvier 1996

Arrêté du 5 janvier 1996

Par arrêté du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications en date du 5 janvier 1996, M. Pernat (Roger) et M. Allegret-Pilot (Michel) sont nommés membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage, en remplacement de M. Briffaz (Claude) et de M.
Desvignes (Claude).
Leur mandat expirera le 6 octobre 1997.

MM. PERNAT ROGER ET ALLEGRET-PILOT MICHEL SONT NOMMES MEMBRES,EN REMPLACEMENT DE MM. BRIFFAZ CLAUDE ET DESVIGNES CLAUDE.

LEUR MANDAT EXPIRERA LE 06-10-1997.