JORF n°0034 du 9 février 2025

Article 10

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Établissement des diplômes

Résumé À la fin de leur formation, les élèves peuvent obtenir certains diplômes si le directeur et le jury sont d'accord.

A l'issue du cursus de formation, le directeur général de l'école nationale supérieure maritime établit, dans les conditions fixées par le règlement des études et après avis du jury, la liste des élèves proposés pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine, de chef mécanicien 3 000 kW et d'officier électrotechnicien.


Historique des versions

Version 1

A l'issue du cursus de formation, le directeur général de l'école nationale supérieure maritime établit, dans les conditions fixées par le règlement des études et après avis du jury, la liste des élèves proposés pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine, de chef mécanicien 3 000 kW et d'officier électrotechnicien.