Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Fonctions bénévoles et conflits d'intérêts
Résumé Cet article liste les bénévolats qui peuvent poser des problèmes de conflits d'intérêts.
6° Fonctions bénévoles susceptibles de faire naître un conflit d'intérêts (*) :
|Identification de la structure
ou de la personne morale|Description des activités
et responsabilités exercées|
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(*) La mention « néant » doit être portée dans les rubriques non remplie.
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