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Modification des conditions pour encadrer des séances de karaté
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 5
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modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « karaté et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 18 décembre portant création de la mention « karaté et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 5
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En vigueur depuis le 25 février 2015
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 5 février 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune