Arrêté du 5 février 2008

Article 3

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Article 3

Les annexes A1, A2 et A3, les annexes B1, B2 et B3, les annexes C1, C2 et C3, les annexes D1 et D2 et les annexes F1, F2 et F3 prévues aux articles 1er, 2, 3, 4 et 6 du même arrêté sont respectivement remplacées par les annexes A1, A2 et A3, les annexes B1, B2 et B3, les annexes C1, C2 et C3, les annexes D1 et D2 et les annexes F1, F2 et F3 du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 8 mars 2008

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Remplacement des annexes d'un arrêté

Résumé. Un arrêté remplace plusieurs annexes d'un règlement précédent par de nouvelles versions.

Les annexes A1, A2 et A3, les annexes B1, B2 et B3, les annexes C1, C2 et C3, les annexes D1 et D2 et les annexes F1, F2 et F3 prévues aux articles 1er, 2, 3, 4 et 6 du même arrêté sont respectivement remplacées par les annexes A1, A2 et A3, les annexes B1, B2 et B3, les annexes C1, C2 et C3, les annexes D1 et D2 et les annexes F1, F2 et F3 du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 8 mars 2008

Source : Légifrance