JORF n°1 du 2 janvier 1996

Arrêté du 5 décembre 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 5 décembre 1995, sont nommés membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe pour la durée de leur mandat électif :

Représentants des collectivités locales

Représentants du conseil régional de la Guadeloupe :
M. Jean-Louis (Eugénio) ;
M. Talbot (Parfait).
Représentants du conseil général de la Guadeloupe :
M. Foy (Ary), conseiller général du canton de Basse-Terre ;
M. Lurel (Victorien), conseiller général du canton de Vieux-Habitants ;
M. Barlagne (Simon), conseiller général du canton de Saint-Claude ;
M. Mado (Jean-Claude), conseiller général du canton de Bouillante.
Représentants des communes :
M. Arbau (Aramis), maire de la commune de Vieux-Habitants ;
M. Beaugendre (Joël), maire de la commune de Capesterre-Belle-Eau ;
M. Larifla (Dominique), maire de la commune de Petit-Bourg ;
M. Ademar (Luc), maire de la commune de Gourbeyre ;
M. Chaulet (Philippe), maire de la commune de Bouillante ;
M. Hatchi (Edward), maire de la commune de Baillif ;
M. Louisy (François), maire de la commune de Goyave.
Les dispositions de l'arrêté du 1er mars 1993 modifié portant nomination des membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe sont abrogés en ce qui concerne les représentants des collectivités locales. Sont également abrogées les dispositions de l'arrêté du 24 juin 1994 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe.

TEXTE TOTALEMENT ABROGE

NOMINATION DE MEMBRES POUR LA DUREE DE LEUR MANDAT ELECTIF,EN QUALITE DE REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES LOCALES.

LES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 01-03-1993 MODIFIE PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU PARC NATIONAL DE LA GUADELOUPE SONT ABROGEES EN CE QUI CONCERNE LES REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES LOCALES.SONT EGALEMENT ABROGEES LES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 24-06-1994 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU PARC NATIONAL DE LA GUADELOUPE.