Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique. Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par groupes de formation et par niveau.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0293 du 18/12/94 Page 18003 a 18005
......................................................
1 version