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Arrêté du 5 décembre 1990
relatif au budget du Centre national des lettres pour 1990
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Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, et du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux en date du 5 décembre 1990, les prévisions de recettes et de dépenses du budget du Centre national des lettres pour 1990 sont augmentées de la somme nette de 6910000 F (décision modificative no 2).
Arrêté du 5 décembre 1990