JORF n°292 du 16 décembre 1990

IV. - Le texte du renvoi (2) est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes:
&lt;&lt;(2) Les échelons exceptionnels sont accessibles dans des conditions analogues à celles prévues pour les personnels homologues de la fonction publique hospitalière.&gt;&gt; V. - Au renvoi (4) les mots: &lt;<de manipulateur="" d'électroradiologie="" ou="" de="" laborantin="">&gt; sont supprimés.


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Version 1

IV. - Le texte du renvoi (2) est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes:

<<(2) Les échelons exceptionnels sont accessibles dans des conditions analogues à celles prévues pour les personnels homologues de la fonction publique hospitalière.>> V. - Au renvoi (4) les mots: <<de manipulateur d'électroradiologie ou de laborantin>> sont supprimés.