JORF n°292 du 16 décembre 1990

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 4 décembre 1980 susvisé est modifié ainsi qu'il suit à compter du 1er janvier 1989:
I. - A la rubrique II. - Personnel d'encadrement, les dispositions suivantes:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0292 du 16/12/1990
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Sont respectivement remplacées par les dispositions ci-après:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0292 du 16/12/1990
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II. - A la rubrique II. - Personnel d'encadrement, les dispositions suivantes sont ajoutées:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0292 du 16/12/1990
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Version 1

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 4 décembre 1980 susvisé est modifié ainsi qu'il suit à compter du 1er janvier 1989:

I. - A la rubrique II. - Personnel d'encadrement, les dispositions suivantes:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0292 du 16/12/1990

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Sont respectivement remplacées par les dispositions ci-après:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0292 du 16/12/1990

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II. - A la rubrique II. - Personnel d'encadrement, les dispositions suivantes sont ajoutées:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0292 du 16/12/1990

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