Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de codes spécifiques dans l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005
Résumé L'article 1 retire deux codes liés aux implants vasculaires.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|----------------|--------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3109513, 3114750|Implants vasculaires|
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