Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la nomenclature pour les prothèses endosquelettiques
Résumé Un pied prothétique de PROTEOR est réorganisé et sa prise en charge s'arrête en 2025.
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A-Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6 Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques applicables au pied », dans la section « pieds à restitution d'énergie », dans la rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe III » :
- Le code 2700010 est déplacé dans la rubrique « Société PROTEOR (PROTEOR) » ;
- La nomenclature du code 2700010 est modifiée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|
|2700010|Pied restitution énergie, classe III, PROTEOR, PROTEOR HIGHLANDER.
Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2025.|
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