Section précédente

Section parente

Arrêté du 5 avril 2012

portant approbation du groupement d'intérêt public « Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale - 1914-2014 »

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un groupement pour le centenaire de la Première Guerre mondiale

Résumé. Un arrêté crée un groupe pour préparer les célébrations du centenaire de la Première Guerre mondiale en 2014.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation de la Mission du Centenaire de la Première Guerre mondiale

Résumé. Un arrêté ministériel approuve la création d'un groupement pour célébrer le centenaire de la Première Guerre mondiale.

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, du ministre de la défense et des anciens combattants, du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, du ministre de la culture et de la communication et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 5 avril 2012, la convention constitutive du groupement d'intérêt public « Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale - 1914-2014 » dont un extrait figure ci-après est approuvée.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un groupement pour les commémorations du centenaire de la Première Guerre mondiale

Résumé. Un groupe est créé pour organiser les commémorations de la Première Guerre mondiale en 2014.
Arrêté du 5 avril 2012
Annexe