Art. 1er. - La dénomination de la spécialité du titre d'ingénieur diplômé mentionné aux articles 1er et 2 de l'arrêté du 30 octobre 1991 susvisé est modifiée comme suit: << techniques électroniques et informatiques >>.
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JORF n°86 du 13 avril 1994
Arrêté du 5 avril 1994
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu l'arrêté du 30 octobre 1991 portant habilitation de l'université Paris-VI à délivrer un titre d'ingénieur diplômé;
La commission des titres d'ingénieur consultée,
Arrête:
Art. 2. - Cette disposition s'applique aux étudiants recrutés à compter de l'année universitaire 1993-1994.
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Art. 3. - Le directeur général des enseignements supérieurs et le président de l'université Paris-VI sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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LA DENOMINATION DE LA SPECIALITE DU TITRE D'INGENIEUR DIPLOME MENTIONNEE AUX ART. 1 ET 2 DE L'ARRETE SUSVISE EST MODIFIEE COMME SUIT: TECHNIQUES ELECTRONIQUES ET INFORMATIQUES.
CETTE DISPOSITION S'APPLIQUE AUX ETUDIANTS RECRUTES A COMPTER DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 1993-1994.
Fait à Paris, le 5 avril 1994.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur général des enseignements supérieurs,
J.-P. BARDET