Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 5 avril 1994

Par arrêté du Premier ministre en date du 5 avril 1994, sont affectés à compter du 1er mars 1994, dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils dont les noms suivent:

Secrétariat général du Gouvernement

Mme Lange (Anne), M. Lesueur (Alain).

1 version

Affaires sociales, santé et ville

Travail, emploi et formation professionnelle

M. Blondel (Joël), M. Issack (Saïd), M. Lacoste (Xavier), Mlle Laporte (Catherine), M. Le Morvan (Franck), Mlle Levy (Delphine).

1 version

Intérieur et aménagement du territoire

M. Ballandras (Jean), M. Barnier (Daniel), M. Craplet (Pascal), M. Didier (Richard), M. El Khoury (Ziad), M. Freysselinard (Eric), M. Gournay (Denis), M. Le Breton (Yves), M. Magnaval (Olivier), M. Morvan (Serge), M. Setbon (Jean-Philippe), M. Triolle (Alain).

1 version

Défense

Mlle Rey (Florence).

1 version

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté du 5 avril 1994 - Éducation nationale

Résumé. Un arrêté qui parle de quatre personnes dans l'éducation nationale.

Education nationale

M. Acker (Jean-Marie), M. Dijoux (Christian), M. Montarnal (Joël), Mme Moreau (Catherine).

1 version

Economie et budget

M. Baudier (Philippe), M. Beaux (Christophe), M. Bichot (Emmanuel), M.
Garnier (Laurent), M. Gisserot-Velluz (Thierry), Mme Hel-Thelier (Sylvie), M. Keller (Daniel), M. Le Cocguic (Jean), M. Maghin (Patrick), Mlle Mouy (Nadine), Mme Orange-Louboutin (Mylène), M. Pigasse (Matthieu), M. Prevost (Guillaume), Mme Teyssier-d'Orfeuil (Agnès), M. Vacheron (Pierre-Antoine).

1 version

Equipement, transports et tourisme

M. Maillard (Jean-Baptiste).

1 version

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté d'aviation civile du 5 avril 1994

Résumé. Un arrêté de l'aviation civile signé par M. Hacquin (Raphaël).

Aviation civile

M. Hacquin (Raphaël).

1 version

Culture et francophonie

M. Miles (Christopher).

1 version

Agriculture et pêche

M. Hague (Hervé).

1 version

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté du 5 avril 1994 – Caisse des dépôts

Résumé. Un arrêté officiel de la Caisse des dépôts du 5 avril 1994, mentionnant M. du Cheyron d'Abzac.

Caisse des dépôts et consignations

M. du Cheyron d'Abzac (Guynot).

1 version

Arrêté du 5 avril 1994