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Arrêté du 5 août 2026

modifiant l'arrêté du 19 février 2024 portant nomination au conseil d'administration de l'Office français de la biodiversité

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du titre d'un membre du conseil d'administration

Résumé. Un arrêté change le poste de M. André FLAJOLET, qui passe de maire à conseiller municipal dans l'Office français de la biodiversité.

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Modification du titre d'un membre du conseil d'administration

Résumé. Un arrêté modifie le titre de M. André FLAJOLET, passant de maire à conseiller municipal dans le conseil d'administration de l'Office français de la biodiversité.

Par arrêté de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature et de la ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire en date du 5 août 2026, au b du 3° de l'arrêté du 19 février 2024 portant nomination au conseil d'administration de l'Office français de la biodiversité, les mots : « M. André FLAJOLET, maire de la commune de Saint-Venant » sont remplacés par les mots : « M. André FLAJOLET, conseiller municipal de la commune de Saint-Venant ».

Arrêté du 5 août 2026